Mentions légales, Conditions générales d’utilisation et Propriété intellectuelle
1. Editeur
Nous vous informons que le site internet www.renaissance2.lu est édité par la société Renaissance II S.à.r.l. au capital de 12 000 €, inscrite au Registre du commerce et des sociétés du Luxembourg sous le numéro B282073, dont le siège social est situé 17, Boulevard F.W. Raiffeisen, L-2411 Luxembourg, Grand-Duché du Luxembourg (« Renaissance II »).
Numéro de téléphone : +352 27 17 28 07
Numéro de TVA : 2023 2459 582
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Caroline Debruille
3. Hébergeur
Hébergeur du Site Internet : OVH SAS – https://www.ovhcloud.com/fr/
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – 09 72 10 10 07
Les datacenters hébergeant nos données sont situés en France.
Conception graphique : Efficience Digitale (Paris)
Réalisation et développement : Efficience Digitale (Paris)
Crédits photos : Envato Elements – https://elements.envato.com/
4. Objectif du Site Internet
Le présent Site Internet a pour objectif de transmettre aux utilisateurs des informations relatives à Renaissance II. A ce titre, il met à la disposition du public une documentation pertinente.
5. Propriété intellectuelle
Le présent Site Internet ainsi que l’ensemble de son contenu (notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) sont la propriété exclusive de Renaissance II et sont protégés par le droit d’auteur.
En vous connectant sur le Site Internet édité par Renaissance II, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, vous vous interdisez notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les pages du Site Internet, ou les codes informatiques des éléments composant le Site Internet.
Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces droits, sans l’autorisation préalable expresse de Renaissance II est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En conséquence, l’utilisateur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de Renaissance II.
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est interdit.
Toute extraction ou réutilisation, totale ou partielle desdites bases et de leur contenu est ainsi interdite
sans l’autorisation préalable expresse de Renaissance II.
Les signes distinctifs de Renaissance II, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le Site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle luxembourgeois et français.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du Site Internet sans autorisation expresse de Renaissance II est donc prohibée.
Renaissance II concède aux utilisateurs de son Site Internet une simple autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce Site Internet pour quelque motif que ce soit.
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6. Liens vers le Site Internet et les pages Renaissance II
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7. Protection des données personnelles
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